Conditions générales d'utilisation
Nos Conditions
Ces conditions
1.1 Ce que couvrent ces conditions. Ce sont les conditions générales selon lesquelles nous fournissons des produits, qu'il s'agisse de biens, de services ou de contenu numérique via notre site web www.groupadapt.com
1.2 Pourquoi vous devriez les lire. Veuillez lire attentivement ces conditions avant de soumettre votre commande. Ces conditions vous indiquent qui nous sommes, comment nous fournirons les produits, comment vous et nous pouvons modifier ou résilier le contrat, que faire en cas de problème et d'autres informations importantes. Si vous n'acceptez pas ces conditions, ne commandez aucun produit sur notre site web.
1.3 D'autres conditions s'appliquent à vous. Veuillez cliquer ici pour nos conditions générales d'utilisation du site web, notre politique d'utilisation acceptable du site web, notre politique de confidentialité et notre politique de cookies.
Informations sur nous et comment nous contacter
2.1 Qui nous sommes. Nous sommes AdApt, une entreprise enregistrée en France. Notre numéro d'enregistrement est [votre numéro d'enregistrement] et notre siège social est situé à [votre adresse]. Notre numéro de TVA est [votre numéro de TVA].
2.2 Comment nous contacter. Vous pouvez nous contacter en nous envoyant un e-mail à adapt.groupe@gmail.com
2.3 Comment nous pouvons vous contacter. Si nous devons vous contacter, nous le ferons par téléphone ou par écrit à l'adresse e-mail que vous nous avez fournie lors de votre commande.
2.4 Aux fins des présentes, le terme "Écrit" désigne toute forme de communication ou de documentation permettant de consigner des informations de manière lisible et durable, et pouvant être utilisée comme preuve. Cette définition inclut, sans s'y limiter les communication sur support papier ainsi que les communications électroniques et notamment les e-mails.
Ce que nous faisons
3.1 Les définitions suivantes s'appliqueront dans ces conditions :
(a) Trading Forex signifie l'échange de devises nationales sur le marché des changes.
(b) Trading Forex spéculatif signifie un contrat spéculatif ou à effet de levier concernant l'échange de devises nationales considéré comme un "investissement spécifié" en vertu du Code monétaire et financier.
(c) Trading Forex au comptant signifie un trading Forex non spéculatif et sans effet de levier dans lequel les contrats ne sont pas considérés comme des "investissements spécifiés" en vertu du Code monétaire et financier et où la livraison de l'échange est programmée à une certaine date ou dans un certain nombre de jours de trading.
3.2 Ce que nous faisons. Nous sommes une entreprise qui fournit des produits et services éducatifs relatifs au trading Forex. Nous ne sommes pas réglementés par l'Autorité des Marchés Financiers.
3.3 Nos biens, services et contenus. Tout le contenu (voir clause 12) partagé sur notre site web et dans nos produits est à des fins éducatives uniquement et ne doit pas être interprété comme un conseil de quelque nature que ce soit. Vous êtes seul responsable de vos propres recherches et décisions d'investissement. Vous devriez demander conseil à un professionnel qualifié tel qu'un professionnel des valeurs mobilières agréé, un conseiller fiscal et/ou un conseiller juridique avant de faire des investissements. Nous ne sommes pas responsables des pertes que vous pourriez subir à la suite des décisions de trading ou d'investissement que vous prenez et vous acceptez de nous tenir indemnes de ces résultats ou pertes.
3.4 Nous offrons plusieurs "Options d'Abonnement" qui sont des abonnements mensuels récurrents. La résiliation de votre abonnement Bronze, Silver et Gold nécessite un préavis minimum de 48 heures et peut être effectuée via votre compte PayPal ou en nous envoyant un e-mail à adapt.groupe@gmail.com. La résiliation de votre abonnement Platinum nécessite un préavis d'un mois par e-mail à adapt.groupe@gmail.com après quoi vous pouvez annuler le prélèvement automatique en place pour votre abonnement Platinum auprès de votre banque.
3.5 Notre "Service d'Analyse des Graphiques" est inclus dans nos abonnements, qui comprend des graphiques Forex et Pétrole. Les abonnés pourront communiquer avec nous et notre équipe via l'application Telegram/AdApt à travers laquelle le service est fourni. Les abonnés auront également accès aux graphiques d'analyse personnelle de nos membres de l'équipe à des fins éducatives. Toute communication entre AdApt et vous via l'application Telegram, ou toute autre application de messagerie instantanée ou fonction de chat sur le site web, sera soumise à ces conditions et à toutes les autres conditions qui s'appliquent à vous (voir clause 1.3). Le service d'analyse des graphiques est un service éducatif relatif au trading Forex au comptant. Nous ne fournissons aucun conseil relatif au trading Forex au comptant. Pour éviter tout doute, le service d'analyse des graphiques n'inclut aucun matériel éducatif ou conseil relatif au trading Forex spéculatif.
3.6 Les produits peuvent varier légèrement de leurs images. Les images des produits sur notre site web sont à des fins illustratives uniquement. Bien que nous ayons fait tous les efforts pour afficher les couleurs avec précision, nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs d'un appareil reflète fidèlement la couleur des produits. Votre produit peut varier légèrement par rapport à ces images.
Commander chez AdApt
4.1 Passer votre commande. Une commande est passée sur notre site web en suivant le processus de "paiement". En cliquant sur le bouton "Passer la commande", vous acceptez d'acheter le produit que vous avez sélectionné, sous réserve de ces conditions*. En suivant le processus de paiement, nous prendrons le paiement de votre commande via votre méthode de paiement choisie. *Conformément à la législation française en vigueur, nous vous informons que l'achat de ce e-book est définitif et ne peut faire l'objet d'un remboursement une fois le téléchargement effectué.
4.2 Comment nous accepterons votre commande. Notre acceptation de votre commande aura lieu lorsque nous vous enverrons un e-mail pour l'accepter (notre e-mail de confirmation de commande), à ce moment-là, un contrat sera formé entre vous et nous.
4.3 Si nous ne pouvons pas accepter votre commande. Il peut y avoir des circonstances dans lesquelles nous ne pouvons pas accepter votre commande (en raison de quelque chose que nous découvrons après vous avoir envoyé un e-mail de confirmation de commande). Si tel est le cas, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons pour le produit. Nous pouvons ne pas être en mesure d'accepter votre commande parce que :
(a) il semble que la commande duplique par erreur une autre commande ;
(b) il y a des limites imprévues sur nos ressources que nous ne pouvions raisonnablement prévoir ;
(c) nous avons identifié une erreur dans le prix ou la description du produit ;
(d) nous ne pouvons pas obtenir l'autorisation de votre paiement ;
(e) le produit est en rupture de stock ;
(f) une offre promotionnelle ou un code de réduction a été utilisé en dehors d'une période de promotion valide ou a expiré ;
(g) nous ne pouvons pas respecter une date limite de livraison que vous avez spécifiée ; ou
(h) votre commande enfreint autrement toute disposition contenue dans ces conditions.
(i) nous identifions un conflit d'intérêt
4.4 Votre numéro de commande. Nous attribuerons un numéro de commande à votre commande et vous indiquerons ce qu'il est dans l'e-mail de confirmation de commande. Cela nous aidera si vous pouvez nous indiquer le numéro de commande chaque fois que vous nous contactez au sujet de votre commande.
4.5 Commander plusieurs produits. Lors de la commande de plusieurs produits faisant partie de la même commande, nous vous informerons, dans un délai raisonnable, si nous expédierons (ou pouvons expédier) le même jour ou dans le cadre de la même livraison. Veuillez noter que nous ne pouvons garantir que plusieurs produits dans la même commande seront livrés dans le même colis ou en même temps.
4.6 Si vous êtes basé en dehors de la France. Notre site web est uniquement destiné à la promotion de nos produits en France. Si vous n'êtes pas situé en France et souhaitez acheter nos produits ou services, vous devez vous assurer que nos produits ou services ne sont soumis à aucune restriction locale. Nous ne garantissons pas que le contenu disponible sur notre site web ou via nos produits ou services est approprié pour les clients en dehors de la France.
Prix et paiement
5.1 Où trouver le prix du produit. Le prix du produit (qui inclut la TVA) sera le prix indiqué sur les pages de commande où vous avez passé votre commande.
5.2 Paiement. Nous acceptons le paiement par carte de crédit, carte de débit ou toute autre méthode de paiement que nous pourrions mettre à votre disposition au moment de votre commande. Nos forfaits d'abonnement sont des services de paiement par abonnement mensuel. Il s'agit d'un paiement récurrent que vous pouvez annuler en nous envoyant un préavis de 48 heures. Si vous souhaitez annuler, vous pouvez le faire en envoyant un préavis de 48 heures d'annulation par e-mail à adapt.groupe@gmail.com. Une fois l'avis envoyé par e-mail, vous pouvez annuler votre profil de paiement récurrent via l'un des processeurs de paiement vous-même. Si vous annulez votre paiement récurrent avant de nous envoyer votre préavis de 48 heures, vous serez responsable du coût d'un mois d'abonnement. Si l'avis d'annulation n'est pas reçu au moins 48 heures avant la fin de votre mois récurrent, votre abonnement sera prolongé d'un mois.
5.3 Si vous pensez que votre reçu de confirmation de commande contient une erreur. Si vous pensez que le reçu de confirmation de commande ou la facture est incorrect, veuillez nous envoyer un e-mail à adapt.groupe@gmail.com.
Vos droits de modification
Si vous souhaitez apporter une modification au produit que vous avez commandé, veuillez nous contacter. Nous vous informerons si la modification est possible. Si elle est possible, nous vous informerons de tout changement de prix du produit, du délai de livraison ou de toute autre chose nécessaire suite à votre demande de modification et vous demanderons de confirmer si vous souhaitez poursuivre avec la modification. Si nous ne pouvons pas apporter la modification ou si les conséquences de la modification sont inacceptables pour vous, vous pouvez vouloir mettre fin au contrat (voir Clause 9 - Vos droits de mettre fin au contrat).
Nos droits de modification
7.1 Modifications mineures. Nous pouvons être amenés à apporter des modifications mineures à un produit pour refléter les changements dans les lois et exigences réglementaires pertinentes ou pour mettre en œuvre des ajustements techniques mineurs et des améliorations.
7.2 Modifications significatives. Il peut y avoir des circonstances où nous devons apporter des modifications significatives à nos produits. Si nous devons apporter de telles modifications, nous vous en informerons. Vous pouvez alors nous contacter pour mettre fin au contrat avant que les modifications ne prennent effet et recevoir un remboursement pour tout produit payé mais non reçu.
7.3 Mises à jour du contenu numérique. Nous pouvons mettre à jour ou exiger que vous mettiez à jour le contenu numérique, à condition que le contenu numérique corresponde toujours à la description que nous vous avons fournie avant de l'acheter.
Expédition, et fourniture des produits
8.2 Si les produits sont des services ponctuels. Nous commencerons les services à la date convenue avec vous lors du processus de commande. La date de fin estimée des services vous sera indiquée lors du processus de commande.
8.3 Si le produit est un achat ponctuel de contenu numérique, nous mettrons le contenu numérique à disposition pour téléchargement peu de temps après l'envoi d'un e-mail de confirmation de commande. Cela sera soit un lien web soit un téléchargement automatique après la confirmation de commande.
8.4 Si les produits sont des services continus ou un abonnement pour recevoir des biens ou du contenu numérique, nous fournirons les services, biens ou contenu numérique jusqu'à ce que les services soient terminés ou que l'abonnement expire (le cas échéant) ou que vous mettiez fin au contrat comme décrit dans la clause 9 ou que nous mettions fin au contrat par avis écrit comme décrit dans la clause 11.
8.5 Nous ne sommes pas responsables des retards indépendants de notre volonté. Si notre fourniture des produits est retardée par un événement relevant de la force majeur , nous vous contacterons dès que possible pour vous en informer et nous prendrons des mesures pour minimiser l'effet du retard. Dans ce cas, nous ne serons pas responsables des retards causés par l'événement, mais s'il y a un risque de retard substantiel, vous pouvez nous contacter pour annuler votre commande et recevoir un remboursement pour les produits que vous avez payés mais non reçus.
8.6 Raisons pour lesquelles nous pouvons suspendre la fourniture des produits. Nous pouvons devoir suspendre la fourniture d'un produit pour :
(a) traiter des problèmes techniques ou apporter des modifications techniques mineures ;
(b) mettre à jour le produit pour refléter les modifications des lois et exigences réglementaires pertinentes ; ou
(c) apporter des modifications au produit comme demandé par vous ou notifié par nous (voir clause 7).
8.7 Vos droits si nous suspendons la fourniture des produits. Nous vous contacterons dès que possible pour vous informer que nous suspendrons la fourniture du produit. Si nous devons suspendre le produit pendant plus de 48 heures, nous pouvons vous contacter pour annuler votre commande et vous rembourser les sommes que vous avez payées. Vous pouvez nous contacter pour mettre fin au contrat pour un produit si nous le suspendons, ou vous informons que nous allons le suspendre, dans chaque cas pour une période de plus de 48 heures et nous vous rembourserons les sommes que vous avez payées à l'avance pour le produit.
Vos droits légaux de mettre fin au contrat
9.1 Vous pouvez toujours mettre fin à votre contrat avec nous. Vos droits lorsque vous mettez fin au contrat dépendront de ce que vous avez acheté, s'il y a quelque chose de mal avec.
(a) Si ce que vous avez acheté est défectueux ou mal décrit, vous pouvez avoir le droit de mettre fin au contrat (ou d'obtenir la réparation ou le remplacement du produit ou un service ré-exécuté ou d'obtenir tout ou partie de votre argent), voir clause 11 ;
(b) Si vous voulez mettre fin au contrat en raison de quelque chose que nous avons fait ou de ce que nous avons dit que nous allions faire, voir clause 9.2 ;
(c) Si vous avez simplement changé d'avis sur le produit, voir clause 9.3. Vous pouvez obtenir un remboursement si vous êtes dans le délai de rétractation, mais cela peut être soumis à des déductions et vous devrez payer les frais de retour de tous les biens ;
(d) Dans tous les autres cas (si nous ne sommes pas en faute et qu'il n'y a pas de droit de changer d'avis), voir clause 9.6.
9.3 Exercer votre droit de changer d'avis (Règlement sur les contrats de consommation 2013). Pour la plupart des produits achetés en ligne, vous avez le droit de changer d'avis dans les 14 jours et de recevoir un remboursement.
9.4 Lorsque vous n'avez pas le droit de changer d'avis. Vous n'avez pas le droit de changer d'avis pour :
(a) les produits numériques après avoir commencé à les télécharger ou les diffuser ;
(b) les services, une fois ceux-ci complétés, même si la période d'annulation est toujours en cours ;
(c) les enregistrements audio ou vidéo scellés ou les logiciels informatiques scellés, une fois ces produits descellés après les avoir reçus ; et
(d) tout produit qui devient inséparablement mélangé avec d'autres éléments après la livraison.
9.5 Combien de temps ai-je pour changer d'avis ? La durée dépend de ce que vous avez commandé et de la façon dont il est livré.
(a) Avez-vous acheté des services (par exemple, un cours de formation en personne) ? Si oui, vous avez 7 jours après le jour où nous vous envoyons un e-mail pour confirmer que nous acceptons votre commande. Cependant, une fois que nous avons commencé à fournir les services, vous ne pouvez pas changer d'avis, même si la période est toujours en cours.
(b) Avez-vous acheté du contenu numérique à télécharger ou à diffuser ? Si oui, vous avez 7 jours après le jour où nous vous envoyons un e-mail pour confirmer que nous acceptons votre commande, ou, si plus tôt, jusqu'à ce que vous commenciez à télécharger ou diffuser. Si nous avons livré le contenu numérique immédiatement pour téléchargement, et que vous avez accepté cela lors de la commande, vous n'aurez pas le droit de changer d'avis.
(c) Avez-vous acheté des biens (par exemple, des livres ou des logiciels éducatifs scellés) ? Si oui, vous avez 7 jours après le jour où vous (ou quelqu'un que vous nommez) recevez les biens, sauf :
(i) Vos biens sont divisés en plusieurs livraisons sur différents jours. Dans ce cas, vous avez jusqu'à 7 jours après le jour où vous (ou quelqu'un que vous nommez) recevez la dernière livraison pour changer d'avis sur les biens.
(ii) Vos biens sont pour une livraison régulière sur une période définie (par exemple nos produits d'abonnement). Dans ce cas, vous avez jusqu'à 7 jours après le jour où vous (ou quelqu'un que vous nommez) recevez la première livraison des biens.
9.6 Mettre fin au contrat lorsque nous ne sommes pas en faute et qu'il n'y a pas de droit de changer d'avis. Même si nous ne sommes pas en faute et que vous n'avez pas le droit de changer d'avis (voir clause 9.1), vous pouvez toujours mettre fin au contrat avant qu'il ne soit terminé, mais vous devrez peut-être nous indemniser. Un contrat pour des biens ou du contenu numérique est terminé lorsque le produit est livré, téléchargé ou diffusé et payé. Un contrat pour des services est terminé lorsque nous avons terminé de fournir les services et que vous les avez payés. Si vous souhaitez mettre fin à un contrat avant qu'il ne soit terminé où nous ne sommes pas en faute et que vous n'avez pas changé d'avis, envoyez-nous un e-mail à info@adapt.com. Nous pouvons décider de mettre fin au contrat immédiatement et nous pouvons rembourser toute somme payée par vous pour les produits non fournis mais nous pouvons déduire de ce remboursement une compensation raisonnable pour les coûts nets que nous encourrons à la suite de la résiliation du contrat.
9.7 Résumé de vos droits légaux.
(a) Le Code de la consommation stipule que les biens doivent être conformes à la description, aptes à l'usage et de qualité satisfaisante. Pendant la durée de vie prévue de votre produit, vos droits légaux vous donnent droit à ce qui suit :
(i) Jusqu'à 30 jours : si vos biens sont défectueux, vous pouvez obtenir un remboursement immédiat.
(ii) Jusqu'à 6 mois : si vos biens ne peuvent pas être réparés ou remplacés, vous avez droit à un remboursement complet dans la plupart des cas.
(iii) Jusqu'à 6 ans : si vos biens ne durent pas une durée raisonnable, vous pouvez avoir droit à un remboursement partiel.
Cette clause est soumise à des exceptions et peut être modifiée de temps à autre. Pour des informations détaillées concernant vos droits légaux, veuillez visiter le site web du service public (www.service-public.fr).
Voir aussi la clause 9.3.
(b) Si votre produit est du contenu numérique, par exemple un abonnement à un service éducatif en ligne, le Code de la consommation stipule que le contenu numérique doit être conforme à la description, apte à l'usage et de qualité satisfaisante :
(i) Si votre contenu numérique est défectueux, vous avez droit à une réparation ou un remplacement.
(ii) Si le défaut ne peut pas être réparé, ou s'il n'a pas été réparé dans un délai raisonnable et sans inconvénient significatif, vous pouvez obtenir tout ou partie de votre argent.
(iii) Si vous pouvez prouver que le défaut a endommagé votre appareil et que nous n'avons pas fait preuve de diligence raisonnable, vous pouvez avoir droit à une réparation ou une compensation.
Voir aussi la clause 9.3.
(c) Si votre produit est des services, par exemple un cours de formation éducatif, le Code de
la consommation stipule :
(i) Vous pouvez nous demander de répéter ou de corriger un service s'il n'est pas effectué avec une diligence raisonnable, ou obtenir une partie de l'argent si nous ne pouvons pas le corriger.
(ii) Si vous n'avez pas convenu d'un prix à l'avance, ce que vous devez payer doit être raisonnable.
(iii) Si vous n'avez pas convenu d'un délai à l'avance, il doit être effectué dans un délai raisonnable.
Voir aussi la clause 9.3.
Signaler un problème et comment mettre fin au contrat avec nous (y compris si vous avez changé d'avis)
10.1 Nous contacter pour signaler un problème ou annuler le contrat. Si vous avez des questions ou si vous n'êtes pas satisfait de votre commande ou si vous souhaitez mettre fin au contrat, veuillez nous envoyer un e-mail à info@adapt.com.
10.2 Signaler un problème. Nous nous engageons à accuser réception de toute plainte dans un délai de 14 jours et ferons de notre mieux pour résoudre toute plainte dans un délai de 28 jours. Si un remboursement est nécessaire et approprié, nous vous conseillerons sur la manière de retourner le produit. Si vous recevez un produit de notre part par erreur, vous devez nous en informer dès que possible. Nous vous fournirons alors des instructions sur la manière de retourner ou de détruire le produit en toute sécurité.
10.3 Votre obligation légale de retourner les produits rejetés. Si vous souhaitez exercer vos droits légaux pour rejeter des produits, vous devez les retourner à l'adresse suivante : [votre adresse].
10.4 Procédure de retour des produits et émission de remboursements. Nous vous rembourserons le prix que vous avez payé pour les produits, y compris les frais de livraison, par le moyen de paiement que vous avez utilisé dans les 14 jours suivant le jour où nous recevons le produit de votre part.
10.5 Retour de biens défectueux. Si un produit est défectueux, veuillez nous contacter via info@adapt.com. Nous pourrions vous demander de nous envoyer une photographie/capture d'écran de l'article/le problème avec le produit, si possible, et/ou de retourner le produit. Votre droit de retourner les articles conformément à ces Conditions s'ajoute à tout autre droit légal que vous pourriez avoir.
10.6 Comment nous vous rembourserons. Si vous avez droit à un remboursement, nous vous rembourserons le prix que vous avez payé pour les produits, par le moyen de paiement que vous avez utilisé. Alternativement, nous pouvons vous offrir un produit de remplacement (si applicable) et renvoyer le produit gratuitement. Veuillez noter que nous n'offrirons pas à la fois un remboursement et un renvoi.
10.7 Lorsque le remboursement ne sera pas effectué. Les remboursements ne peuvent pas être accordés si le défaut est le résultat de vos propres actions telles qu'une mauvaise utilisation du produit.
10.8 Coûts de retour. Nous paierons les frais de retour :
(a) si les produits sont défectueux ou mal décrits ;
(b) si vous mettez fin au contrat parce que nous vous avons informé d'un changement à venir du produit ou de ces conditions, d'une erreur de prix ou de description, d'un retard de livraison en raison d'événements indépendants de notre volonté ou parce que vous avez un droit légal de le faire en raison de quelque chose que nous avons mal fait ; ou
(c) si nous, ou en notre nom nos fournisseurs, avons demandé un retour du produit en raison d'un rappel de produit.
10.9 Comment nous vous rembourserons. Nous vous rembourserons le prix que vous avez payé pour les produits, y compris les frais de livraison, par le moyen de paiement que vous avez utilisé. Cependant, nous pouvons effectuer des déductions sur le prix, comme décrit ci-dessous.
10.10 Déductions des remboursements lorsque le produit est un service. Nous pouvons déduire de tout remboursement un montant pour la fourniture du service pour la période pendant laquelle il a été fourni, jusqu'au moment où vous nous avez informés que vous aviez changé d'avis. Le montant sera proportionnel à ce qui a été fourni, en comparaison avec la couverture complète du contrat.
Nos droits légaux de mettre fin au contrat
11.1 Nous pouvons mettre fin au contrat pour un produit à tout moment en vous écrivant si :
(a) vous ne nous faites aucun paiement lorsque celui-ci est dû (lorsque vous avez commandé un produit par abonnement) ;
(b) vous ne fournissez pas, dans un délai raisonnable après notre demande, des informations nécessaires pour que nous puissions fournir les produits ; ou
(c) vous ne permettez pas, dans un délai raisonnable, que nous ou un transporteur livrions les produits à vous ou au destinataire pour les collecter chez nous/votre dépôt local.
11.2 Vous devez nous indemniser si vous rompez le contrat. Si nous mettons fin au contrat dans les situations énoncées à la clause 11.1, nous vous rembourserons toute somme que vous avez payée à l'avance pour les produits que nous n'avons pas fournis mais nous pouvons déduire ou vous facturer des frais de restockage équivalents à une compensation raisonnable pour les coûts nets que nous encourrons à la suite de votre rupture du contrat.
11.3 Nous pouvons retirer le produit ou ne pas être en mesure de fournir le produit. Nous pouvons vous écrire pour vous informer que nous allons cesser de fournir ou que nous ne pouvons pas fournir le produit. Dans les deux cas, nous vous informerons au moins 14 jours à l'avance de notre arrêt de la fourniture du produit et vous rembourserons toute somme que vous avez payée à l'avance pour les produits qui ne seront pas fournis.
Propriété intellectuelle d'AdApt
12.1 Aux fins de ces Conditions, les mots suivants auront les significations énoncées ci-dessous :
(a) PI : signifie la propriété intellectuelle de toute nature, y compris mais sans s'y limiter, les brevets, les droits sur les inventions, les droits d'auteur et les droits connexes, les droits moraux, les marques de commerce et de service, les noms commerciaux, les noms commerciaux et les noms de domaine, les droits d'habillage commercial, la clientèle et le droit de poursuivre pour contrefaçon ou concurrence déloyale, les droits de conception, les droits sur les logiciels informatiques, les droits sur les bases de données, les droits d'utiliser et de protéger la confidentialité des informations confidentielles (y compris le savoir-faire et les secrets commerciaux) et tous les autres droits de propriété intellectuelle, enregistrés ou non, y compris toutes les demandes et droits de demander et d'obtenir, les renouvellements ou extensions de, et les droits de revendiquer la priorité de, ces droits et tous les droits similaires ou équivalents ou formes de protection qui existent ou existeront à l'avenir dans le monde entier.
(b) Contenu : tous les cours, commentaires, méthodes, techniques, indicateurs, stratégies, colonnes, articles, graphiques, diagrammes, feuilles de calcul, textes, publications, illustrations, impressions, logiciels, applications, graphiques, matériel audio, visuel ou audiovisuel (y compris mais sans s'y limiter, la musique, le son, les images visuelles fixes, les photographies et les vidéos), données, contenu de base de données, mises en page de pages, design et autre contenu multimédia, informations et matériel, y compris les métadonnées relatives à ce contenu.
12.2 Notre site web. Tout le contenu de, et la propriété intellectuelle en relation avec notre site web et nos biens, services et contenu numérique nous appartient ou appartient à nos concédants de licence. Vous pouvez utiliser et accéder à notre site web dans la mesure et aux fins nécessaires pour commander ou utiliser tout produit et/ou service mis à disposition par nous conformément à ces Conditions.
12.3 Notre cours numérique "AdApt" et tout autre cours numérique que l'entreprise pourrait sortir à l'avenir ou des itérations de son cours actuel "AdApt". Le contenu dans toutes les langues est concédé sous licence, non vendu, par nous. Nous pouvons inclure des conditions supplémentaires d'utilisation dans notre contenu. Lors de votre téléchargement ou accès au contenu et paiement de tous frais applicables (y compris les taxes applicables), nous vous accordons des droits non exclusifs de visualiser et d'utiliser le contenu un nombre illimité de fois, uniquement pour votre usage personnel, non commercial. Nous nous réservons le droit de changer, suspendre, supprimer, désactiver ou imposer des restrictions d'accès ou des limites sur nos services ou produits à tout moment sans préavis ou responsabilité envers vous.
12.4 Notre nom. Vous acceptez de ne pas afficher ou utiliser "AdApt" de quelque manière que ce soit sans notre consentement écrit préalable.
12.5 Vous acceptez de ne pas :
(a) supprimer toute mention relative à la propriété intellectuelle dans tout contenu, matériel et/ou produits provenant de notre site web ou autrement ;
(b) que ce soit à des fins commerciales ou autres, copier, distribuer, afficher publiquement et/ou créer toute œuvre dérivée de tout matériel, contenu ou propriété intellectuelle qui nous appartient sans notre permission écrite expresse et notre licence ;
(c) utiliser AdApt, y compris mais sans s'y limiter, son site web, son contenu, sa propriété intellectuelle, ses produits et/ou services à des fins commerciales autres qu'en conformité avec ces Conditions ; et
(d) utiliser tout robot, araignée, racleur ou autre moyen automatisé pour accéder au site web à quelque fin que ce soit sans notre permission expresse préalable.
(e) contourner, modifier, défaire ou contourner les fonctionnalités de sécurité qui protègent tout contenu.
12.6 Nos droits. Tous les droits non accordés dans ces Conditions sont réservés pour notre propre bénéfice.
Notre site web
13.1 Veuillez cliquer ici pour nos Conditions d'utilisation du site web.
13.2 Nous essaierons toujours de nous assurer que notre site web est disponible 24 heures par jour. Cependant, nous ne serons pas responsables si, pour une raison quelconque, le site web est indisponible à tout moment ou pendant toute période.
13.3 Occasionnellement, nous pouvons fournir des liens vers d'autres sites web ou ressources pour votre commodité. Nous ne cautionnons pas le contenu de ces sites web et ne sommes pas responsables de leur disponibilité ou de leur service. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage que vous pourriez avoir subi en utilisant ces sites web. Si vous décidez d'accéder aux sites web tiers liés, vous le faites à vos propres risques.
Avis des clients
14.1 Soumettre des avis clients. En soumettant un avis sur notre site web, TrustPilot ou tout autre site web tiers, vous confirmez et acceptez que vous êtes le seul auteur de l'avis, que votre avis est exact et que vous avez au moins 18 ans. Pour tout avis que vous soumettez, vous nous accordez un droit et une licence perpétuels, irrévocables, sans redevance et transférables pour utiliser, copier, modifier, supprimer intégralement, adapter, publier, traduire et créer des œuvres dérivées de cet avis dans tout support ou technologie à travers le monde.
14.2 Vous acceptez de ne pas soumettre un avis qui :
(a) enfreint toute loi applicable, ou qui préconise, promeut ou assiste tout acte illégal ;
(b) enfreint les droits de propriété intellectuelle de quiconque ;
(c) est confidentiel ou contient des informations personnelles d'un tiers ;
(d) est ou peut être considéré comme offensant, abusif, menaçant ou diffamatoire ;
(e) promeut la discrimination basée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge, ou qui peut inciter à la haine ou à la violence contre toute personne ou groupe ;
(f) fait référence à tout autre site web ou service ;
(g) fausse l'identité ou usurpe l'identité de toute personne ;
(h) est pornographique, obscène ou indécent ;
(i) peut harceler, contrarier, embarrasser ou alarmer toute personne ; ou
(j) commente tout autre examinateur que vous savez être faux, inexact ou trompeur.
14.3 Nos droits de refuser la publication d'avis. Nous nous réservons le droit de refuser la publication d'avis ou de supprimer des avis à notre discrétion. En soumettant votre adresse e-mail en lien avec votre évaluation et votre avis, vous acceptez que nous puissions utiliser votre adresse e-mail pour vous contacter au sujet de votre avis. Nous ne transmettrons pas vos coordonnées à des tiers sans votre consentement. Nous n'acceptons aucune responsabilité pour vos informations personnelles en relation avec les avis que vous pouvez laisser sur des sites web tiers.
Comment nous pouvons utiliser vos informations personnelles
15.1 Comment nous pouvons utiliser vos informations personnelles. Nous n'utiliserons vos informations personnelles que conformément à notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies.
Notre responsabilité pour les pertes ou dommages subis par vous
16.1 Nous sommes responsables envers vous des pertes et dommages prévisibles causés par nous. Si nous ne respectons pas ces conditions, nous sommes responsables des pertes ou dommages que vous subissez qui sont un résultat prévisible de notre rupture de ce contrat ou de notre incapacité à utiliser des soins et des compétences raisonnables, mais nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages qui ne sont pas prévisibles. La perte ou le dommage est prévisible soit parce qu'il est évident qu'il se produira, soit parce qu'au moment de la conclusion du contrat, nous et vous savions qu'il pourrait se produire, par exemple, si vous en avez discuté avec nous pendant le processus de vente.
16.2 Nous n'excluons ni ne limitons en aucune façon notre responsabilité envers vous lorsqu'il serait illégal de le faire. Cela inclut la responsabilité pour la mort ou les blessures personnelles causées par notre négligence ou celle de nos employés, agents ou sous-traitants ; pour fraude ou fausse déclaration frauduleuse ; pour violation de vos droits légaux en relation avec les produits et pour les produits défectueux en vertu du Code de la consommation.
16.3 Nous ne sommes pas responsables des pertes d'entreprise. Nous fournissons uniquement les produits pour un usage domestique et privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales ou professionnelles, nous n'aurons aucune responsabilité envers vous pour toute perte de profit, perte d'affaires, interruption d'activité ou perte d'opportunité commerciale.
16.4 Si du contenu numérique défectueux que nous avons fourni endommage un appareil ou du contenu numérique vous appartenant et que cela est causé par notre incapacité à utiliser des soins et des compétences raisonnables, nous réparerons soit les dommages, soit vous verserons une compensation. Cependant, nous ne serons pas responsables des dommages que vous auriez pu éviter en suivant nos conseils pour appliquer une mise à jour qui vous est offerte gratuitement ou pour des dommages causés par votre incapacité à suivre correctement les instructions d'installation ou à disposer des exigences système minimales conseillées par nous.
16.5 Nous ne sommes pas responsables des pertes encourues à la suite de votre activité de trading. Tout ce que vous voyez sur le site web en termes de messages, opinions, dernières nouvelles, recherches, analyses, prix ou autres informations relatives à la finance contenues sur ce site web ou via des applications de messagerie sont fournies à titre d'information générale sur le marché uniquement à des fins éducatives et de divertissement, cela ne constitue en aucun cas un conseil en investissement.
Autres conditions importantes
17.1 Matériel promotionnel. Pour promouvoir notre entreprise, nous pouvons publier les résultats d'un système de trading ou les résultats d'un trader individuel. Nos publications promotionnelles ne sont pas indicatives de résultats ou de rendements futurs qui peuvent être réalisés par vous. Veuillez consulter la clause 3.2 et 3.3.
17.2 Vous pouvez être invité à créer un "Compte" avec nous avant d'acheter l'un de nos produits. Veuillez noter que nous ne procédons pas à des vérifications d'identité lorsque vous créez un compte avec nous, il est donc important que vous fournissiez votre vrai nom et une adresse e-mail valide lors de votre inscription. Cela est nécessaire pour garantir le respect de ces Conditions et pour que nous puissions vérifier votre identité si vous nous contactez au sujet de votre commande. Une adresse e-mail valide est également requise pour recevoir toute autre communication mentionnée dans ces Conditions. Nous ne serons pas responsables si nous ne pouvons pas vérifier votre identité ou ne pouvons pas répondre à vos questions si vous avez utilisé un faux nom ou une adresse e-mail invalide/fictive.
17.3 Suspension de votre "Compte". Si vous êtes en violation de ces Conditions, nous nous réservons le droit de suspendre votre compte avec nous (si vous en avez un), votre commande et tout accès à notre site web. De plus, nous avons le droit de suspendre la fourniture de tout ou partie de nos services à tout moment si nous sommes obligés ou conseillés de nous conformer à une ordonnance, instruction ou demande d'un membre du gouvernement, ou d'un régulateur, d'une ordonnance de tribunal ou de toute autre autorité compétente.
17.4 Nous pouvons apporter des modifications à ces Conditions. Nous pouvons apporter des modifications à ces Conditions de temps en temps et lorsque nous le faisons, nous publierons la nouvelle version des Conditions sur le site web.
17.5 Vous avez besoin de notre consentement pour transférer vos droits à quelqu'un d'autre. Vous ne pouvez transférer vos droits ou vos obligations en vertu de ces termes à une autre personne que si nous acceptons cela par écrit.
17.6 Personne d'autre n'a de droits en vertu de ce contrat. Ce contrat est entre vous et nous. Aucune autre personne n'aura le droit de faire respecter l'une de ses conditions.
17.7 Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente sont jugées illégales, invalides ou inapplicables par un tribunal ou une autorité compétente, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur et continueront à produire leurs effets. Chaque disposition des présentes conditions doit être interprétée indépendamment des autres.
17.8 Même si nous tardons à appliquer ce contrat, nous pouvons toujours l'appliquer plus tard. Si nous n'insistons pas immédiatement pour que vous fassiez quelque chose que vous êtes tenu de faire en vertu de ces termes, ou si nous tardons à prendre des mesures contre vous en ce qui concerne votre rupture de ce contrat, cela ne signifie pas que vous ne devez pas faire ces choses et cela ne nous empêchera pas de prendre des mesures contre vous dans un délai raisonnable ou arrêt de la prescription en droit des contrats.
17.9 Quelles lois s'appliquent à ce contrat et où vous pouvez intenter une action en justice. Ces termes sont régis par les lois françaises et vous pouvez intenter une action en justice en ce qui concerne les produits devant les tribunaux français.
Veuillez vous assurer que vous avez lu et accepté les termes énoncés dans nos Conditions Générales, nos Conditions d'utilisation du site web, notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies avant d'utiliser notre site web.
Si vous n'acceptez pas ces termes, vous ne devez pas utiliser notre site web.
Nous sommes une entreprise éducative qui fournit des produits et services éducatifs tels que définis dans nos Conditions Générales. Nous ne sommes pas réglementés par l'Autorité des Marchés Financiers et ne fournissons aucune éducation ou conseil relatif aux "Investissements Spécifiés" en vertu du Code monétaire et financier.
---
Société : Group AdApt
Siége social : 8 Avenue Gaston Roupnel, 21160, Dijon, FRANCE
Mail : adapt.groupe@gmail.com
Responsable publication 1 : Adrien Obstetar
Responsable publication 2 : Romain Huss
Numéro déclaration CNIL : ???????
RM : ?????
Hébergeur: Wix.com Ltd.
Téléphone de contact du registraire en cas d'abus : +1.4154291173
Médiateur:
URL :